Informations réglementaires
Mentions légales
Les informations d’identification de la société éditrice sont centralisées dans NEXT_PUBLIC_LEGAL_* (variables d’environnement) pour rester alignées avec la documentation juridique du produit Novivia.
1. Éditeur du site
Le site novivia.fr (ci-après le « Site ») est édité par :
- CAPPS INNOV
- Forme juridique : [Forme juridique à compléter]
- Siège social : [Adresse du siège social à compléter]
- SIRET : [SIRET à compléter]
- Capital social : [Capital social à compléter]
- RCS : [RCS à compléter]
- Contact : contact@novivia.fr
2. Directeur de la publication
[Directeur de la publication à compléter]
3. Hébergement
Le Site est hébergé par Clever Cloud SAS, 3 rue de l’Allier, 44000 Nantes, France.
Les données de santé traitées dans le cadre du logiciel Novivia sont hébergées sur une infrastructure qualifiée Hébergeur de Données de Santé (HDS), conformément au code de la santé publique.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments du Site (textes, images, graphismes, logo, icônes, structure) sont la propriété exclusive de l’éditeur ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.
5. Données personnelles
Le traitement des données à caractère personnel mis en œuvre via le Site et le logiciel Novivia est décrit dans la politique de confidentialité.
6. Limitation de responsabilité
Les informations publiées sur le Site le sont à titre indicatif. L’éditeur s’efforce d’en assurer l’exactitude et la mise à jour, sans garantie expresse ou implicite. L’usage du logiciel Novivia par les professionnels de santé relève de leurs responsabilités professionnelles respectives.